Métal Design Concept, créateur de tôle décorative

Mentions légales

Editeur

Le site metaldesignconcept.com de la société Métal Design Concept est édité par :

Société Métal Design Concept

S.A.R.L AU CAPITAL DE 172 000 €

Siège Social : 625 rue Albert Camus - 42350 La Talaudière - France

Tél : +33 (0)4 77 48 14 06 - Fax : +33 (0)4 77 48 10 36 - Email : contact@metaldesignconcept.com

Numéro d'immatriculation : RCS Saint-Etienne B 484 370 754

N° SIRET : 484 370 754 00018

N° TVA : FR 88 484 370 754

APE : 7410Z

Responsable de la publication du site : Catherine Primet

Nous avons choisi pour l'hébergement du site Internet la société OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Informatique et liberté : protection ds données à caractère personnelles

-Le traitement des données à caractère personnel effectué avec les données collectés sur le site metaldesignconcept.com a été déclaré auprès de la CNIL

-Vous êtes informé que, coformément à la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui y sont présents, permettent de répondre à vos demandes ou commandes et de mieux vous connaître. Elles sont à la société Métal Design Concept. Métal Design Concept pourra être amené à transmettre toutes ou une partie de ces informations à ses partenaires commerciaux aux seuls fins de traitement de la demande, commande, livraison des produits et/ou prestation des services commandés par le client.

L'attention des utilisateurs est attirée sur le fait que dans certaines circonstances, Métal Design Concept peut être contrainte, dans le cadre de procédures judiciaires ou fiscales, de communiquer à des autorités publiques les données personnelles en sa possession, et que sa responsabiliténe saurait être recherchée à ce titre.

Certaines informations demandées, repérées par un astérisque, sont nécessaires au traitement des requêtes des utilisateurs. D'autres informations, dont la fourniture par l'utilisateur est facultative, ont pour finalité de mieux connaître les utilisateurs et d'améliorer la qualité du service qui leur est offer. A défaut de réponse de votre part aux informations demandées et obligatoires, Métal Design Concept ne pourra vous adresser les informations sollicitées.

- Pour correspondre avec Metal Design Concept par courrier électronique, les internautes peuvent remplir un formulaire de contact proposé sur le site metaldesignconcept.com. Les réponses formulées par Métal Design Concept aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

- Vous pouvez vous opposer à ce que vos noms et adresses soient mis à disposition d'autres sociétés. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne dans la rubrique "contact".

- Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, effectuez une demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être effectuée par courrier postal et expédiée à l'adresse suivante : Métal Design Concept, 625 rue Albert Camus, 42350 La Talaudière.

Vous pouvez consulter et télécharger le texte de loi au format PDF sur le site Internet de la CNIL : www.cnil.fr

Propriété intellectuelle

Ce présent site est un site de la société Métal Design Concept

Tout le contenu de ce présent site, les graphismes, images, texte, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Métal Design Concept à l'exception des marques, logo ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Crédits photographiques : © Métal Design Concept

Icônes faites par www.flaticon.com

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société Métal Design Concept.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, envoyez-nous un email

L'utilisation du site metaldesignconcept.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et de les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Métal Design Concept.